PARUTION DE L'OUVRAGE ELEMENTS DE DROIT PENAL GENERAL ET PROCEDURE PENALE CONGOLAIS

Le droit pénal et la procédure pénale sont deux disciplines juridiques intimement liées au point que l’une d’elle souffrirait d’hémiplégie s’il s’isolait de l’autre et inversement. La procédure pénale constitue en effet le chemin qui conduit à la réalisation du droit pénal. Aucune peine, aucune mesure de défense sociale, ne peuvent être appliquées à l’auteur d’une infraction si une procédure ne s’est pas déroulée pour aboutir à une décision judiciaire.

Dès lors, il a paru indiqué pour l’auteur d’aborder les deux disciplines dans un même ouvrage. L’objectif étant celui de donner aux lecteurs, une vue globale et synthétique des matières concernées.

L’ouvrage, qui compte un peu plus de 460 pages, est subdivisé en deux parties.

La première partie, consacrée au droit pénal général, traite de l’infraction et de la peine. L’auteur y esquisse, dans le premier titre, la définition de l’infraction, ses éléments constitutifs, la classification et le concours des infractions, la participation criminelle, la responsabilité pénale pour autrui, et la responsabilité pénale des personnes morales. Le second titre quant à lui traite de la notion générale des peines, la classification et les types, la mesure, la suspension et l’extinction de celles-ci.

Dans la deuxième partie de l’ouvrage, consacrée à la procédure pénale, l’auteur, mettant en contribution sa qualité de praticien du droit et tenant compte des institutions judiciaires pénales ainsi que les différentes étapes du procès pénal, passe en revue le cadre institutionnel et principiel de la procédure pénale, l’instruction préjuridictionnelle, la phase juridictionnelle, l’exécution des jugements des juridictions pénales, les mesures de clémence dans l’exécution des peines, et les procédures pénales particulières, notamment celle applicable aux enfants en conflit avec la loi.